Conseil Municipal du 1er octobre 2025

Conseil Municipal du 1er octobre 2025

Mercredi 1er octobre 2025

Ordre du jour
1. Désignation d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 juillet 2025.
3. Informations de M. le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT.
4. Décision Modificative N°1.
5. Approbation d’une convention annuelle relative au versement par le SDEI à la commune d’un fonds de concours au titre de l’année 2025.
6. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes.
7. Convention constitutive d’un groupement de commandes relatif aux travaux de reprise de concessions et d’inhumations.
8. Acquisition parcelle n°245 AB 87
9. Cession parcelle AX 756 à M. et Mme LUCAS
10. Questions diverses.