Conseil Municipal du 25 septembre 2024

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2024
3. Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT
4. Convention de partenariat avec l’office national des forêts – financement pour la propreté de la forêt domaniale de Châteauroux
5. Convention de partenariat avec l’office national des forêts – financement de l’entretien des équipements d’accueil du public de la forêt domaniale de Châteauroux
6. Changement affectation maison du gardien
7. Contrat intervenant musique
8. Convention relais des assistantes maternelles (RAM) avenant n°1
9. Convention de partenariat atelier jardinage
10. Création de postes
11. Décision modificative n°1
12. Règlement des amortissements
13. Approbation de la convention annuelle relative au versement par le SDEI a la commune d’un fonds de concours
14. Projet d’implantation d’un relais radio téléphonique (en attente retour chtx métropole)
15. Schéma de distribution d’eau potable sur la commune de Saint-Maur
16. Rapport prix et qualité de l’eau syndicat des eaux de la demoiselle
17. Article 73 loi de finances 2024 : zones France ruralités revitalisation (frr)
18. Vente maison 5 impasse du gué
19. Vente terrain Lucas
20. Questions diverses