Ville de Saint-Maur - Entre Champagne et Brenne

Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal

Mercredi 24 novembre 2021

Logo couleurs de la ville de Saint-Maur - Entre Champagne et Brenne

La séance se tiendra dans la salle du conseil municipal en mairie de Saint-Maur à 20 h 00.

Ordre du jour :

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021
  3. Informations de M. le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT : Dépôt du dossier de demande financière d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations familiales concernant la création d’un bâtiment « alsh »
  4. Installation d’un nouveau conseiller municipal
  5. Modification de la commission « sports et vie associative »
  6. Décision modificative N°3 au budget principal
  7. Délibération RODP pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
  8. Délibération sur le montant de la RODP par les ouvrages des réseaux publics de distribution du gaz
  9. Vente du terrain « Lotissement les Fosses à Barattes » à Villers-les-Ormes
  10. Convention de mise à disposition de personnel de la communauté d’agglomération de Châteauroux métropole à la commune de Saint-Maur (BET route de Tours)
  11. Convention de mise à disposition de personnel de la communauté d’agglomération de Châteauroux métropole à la commune de Saint-Maur (BET route de Châteauroux)
  12. Convention avec le SDEI pour la dissimulation du réseau basse tension et éclairage public » rue des prés de derrière et de l’ancienne Ecole » à Villers les Ormes
  13. Adhésion au groupement de commandes « pôles énergies » pour l’achat d’électricité et de gaz naturel
  14. Convention avec Châteauroux métropole pour la viabilité hivernale
  15. Numérotation « Scalis » impasse du gué »
  16. Autorisation de création d’une chambre funéraire rue Jade à saint-Maur
  17. Création et suppression de postes – agents de droit public
  18.  Information : Projet de création de terrain familial pour la sédentarisation des gens du voyage
  19. Information : Transfert des registres d’état civil de Villers
  20. Questions diverses

>> Compte tenu de la situation sanitaire, le public sera limité à 4 personnes.