Prochain conseil municipal
Prochain conseil municipal
Mercredi 24 novembre 2021
La séance se tiendra dans la salle du conseil municipal en mairie de Saint-Maur à 20 h 00.
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021
- Informations de M. le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT : Dépôt du dossier de demande financière d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations familiales concernant la création d’un bâtiment « alsh »
- Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Modification de la commission « sports et vie associative »
- Décision modificative N°3 au budget principal
- Délibération RODP pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
- Délibération sur le montant de la RODP par les ouvrages des réseaux publics de distribution du gaz
- Vente du terrain « Lotissement les Fosses à Barattes » à Villers-les-Ormes
- Convention de mise à disposition de personnel de la communauté d’agglomération de Châteauroux métropole à la commune de Saint-Maur (BET route de Tours)
- Convention de mise à disposition de personnel de la communauté d’agglomération de Châteauroux métropole à la commune de Saint-Maur (BET route de Châteauroux)
- Convention avec le SDEI pour la dissimulation du réseau basse tension et éclairage public » rue des prés de derrière et de l’ancienne Ecole » à Villers les Ormes
- Adhésion au groupement de commandes « pôles énergies » pour l’achat d’électricité et de gaz naturel
- Convention avec Châteauroux métropole pour la viabilité hivernale
- Numérotation « Scalis » impasse du gué »
- Autorisation de création d’une chambre funéraire rue Jade à saint-Maur
- Création et suppression de postes – agents de droit public
- Information : Projet de création de terrain familial pour la sédentarisation des gens du voyage
- Information : Transfert des registres d’état civil de Villers
- Questions diverses
>> Compte tenu de la situation sanitaire, le public sera limité à 4 personnes.