Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance.
2. Intervention de La Direction Départementale de la police Nationale de l’Indre
3. Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 12 mai 2026.
4. Informations de Madame le Maire, des décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
5. Election des délégués et suppléants appelés à élire les sénateurs dans le département de
L’Indre
6. Lancement de l’opération de réhabilitation et d’extension du restaurant scolaire.
7. Désignation des Représentants délégués à l’ATD et Axéréal
8. Actualisation du plan de financement de la réhabilitation école maternelle
9. Droit à la formation des élus
10. Révision des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure
11. Questions diverses.

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance.

2. Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 2 avril 2026.
3. Informations de Madame le Maire, des décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
4. Composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
5. Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales.
6. Convention de don entre « Emmaüs Connect » et la commune de Saint-Maur.
7. Définition d’un montant en lien avec la délégation au Maire pour l’admission en non-valeur des titres de recettes de faible montant (point n°30 des délégations).
8. Création d’un emploi permanent – cadre d’emploi des techniciens territoriaux.
9. Délibération relative à la désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux.
10. Désignation des membres du CCAS.
11. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
12. Création d’un conseil de vie de l’ALSH et des services périscolaires.
13. Questions diverses.

Ordre du jour 

1. Installation du Conseil municipal
2. Élection du Maire

3. Élection du Maire délégué

4. Détermination du nombre de postes d’Adjoints

5. Élection des Adjoints

6. Lecture de la charte de l’élu local

7. Délégations de pouvoirs au Maire

8. Indemnités de fonction du Maire, de la Maire déléguée, des Adjoints et du Conseiller municipal délégué

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2025.
3. Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT.
4. Adoption de la convention relative à la réalisation de l’adressage, de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
5. Reversement des recettes des entrées d’un spectacle à l’AFM téléthon
6. Retrait de la délibération 2025-12-05 concernant l’ouverture des crédits 25 %
7. Ouverture des crédits 25 %
8. Débat d’orientation budgétaire 2026
9. Questions diverses.

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2025.
3. Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT.
4. Mise à disposition des salles municipales au profit des candidats aux élections municipales de mars 2026.
5. Convention avec Châteauroux Métropole pour la viabilité hivernale 2025 /2026.
6. Rapport sur le prix et la qualité de l’eau syndicat des eaux de la demoiselle.
7. Dérogation au repos dominical.
8. Ouverture des crédits à 25%.
9. Création du dispositif « Pass’sport-culture ».
10. Questions diverses.

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 1^er octobre 2025.
3. Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT.
4. Projet micro-crèche « le nid d’éveil ».
5. Réalisation d’un diagnostic par la CAF pour la signature d’une convention territoriale globale (CTG).
6. Signature d’une convention avec le RASED.
7. Acquisition parcelle Z00115.
8. Délimitation d’une zone de présence d’un risque de mérule à Saint-Maur.
9. Décision modificative N°2
10. Rapport de la mise en œuvre des recommandations à la suite du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
11. Questions diverses.

Ordre du jour
1. Désignation d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 juillet 2025.
3. Informations de M. le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT.
4. Décision Modificative N°1.
5. Approbation d’une convention annuelle relative au versement par le SDEI à la commune d’un fonds de concours au titre de l’année 2025.
6. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes.
7. Convention constitutive d’un groupement de commandes relatif aux travaux de reprise de concessions et d’inhumations.
8. Acquisition parcelle n°245 AB 87
9. Cession parcelle AX 756 à M. et Mme LUCAS
10. Questions diverses.

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juin 2025.
3. Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT.
4. Accord local conseil communautaire.
5. Convention charges scolaires avec la commune de Saint-Outrille.
6. Validation du PEDT (Projet Éducatif de Territoire) et du PEL (Projet Éducatif Local) 2025-2028.
7. Acquisition des parcelles AX 0334 et AX 0335 et AX 0107.
8. Dénomination d’une voie à Cap Sud.
9. Levée des pénalités contractuelles infligées à la société DUMAZERT.
10. Questions diverses.

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 février 2025
3. Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT
4. Indemnités perçues par les membres du conseil pour l’année 2024
5. Compte de Gestion 2024 – Budget Principal
6. Compte Administratif 2024 – Budget Principal
7. Affectation du résultat- Budget Principal
8. Vote des Taux 2025
9. Vote du Budget Primitif 2025 – Budget Principal
10. Application de la fongibilité des crédits
11. Provisions des Charges année 2025
12. Vote des subventions aux associations 2025
13. Délibération portant modalités de remboursement des frais de déplacement du personnel
14. Questions diverses

Réservez votre rendez-vous : efs.link/DsTi9

Attention la bonne adresse du Château des Planches est 4 rue du Château des Planches.

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2024
3. Installation d’un nouveau conseiller municipal
4. Modification de la composition des commissions municipales
5. Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT
6. Intervention de la SAUR : Présentation du rapport d’activités
7. Octroi d’une subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés de Mayotte
8. AP/CP – Lissage des crédits de paiement non consommés en 2024 et mise à jour des échéanciers de paiement des autorisations de programme.
9. Promotions internes des agents de la collectivité
10. Création d’un poste dans le cadre d’emploi des adjoints techniques
11. Création d’un poste dans le cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux
12. Convention de prestation de service mission d’assistance budgétaire et comptable
13. Questions diverses

Monsieur Ludovic Réau, Maire de Saint-Maur, Vice-président de Châteauroux Métropole, le Conseil Municipal et le Conseil Municipal des Enfants,

ont le plaisir de vous convier à la cérémonie des vœux qui se tiendra le mardi 14 janvier 2025 à 18h30 au château des planches.

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2024
3. Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT
4. Décision modificative n°02
5. Ouverture des crédits 25 %
6. Présentation du rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Maur
7. Admission en non-valeur
8. Convention bornes de recharges pour véhicules d’entreprise
9. Création de poste
10. Zone d’accélération A.E.R.
11. Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires
12. Dérogation au repos dominical
13. Remboursement frais hébergement urgence
14. Questions diverses

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2024
3. Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT
4. Convention de partenariat avec l’office national des forêts – financement pour la propreté de la forêt domaniale de Châteauroux
5. Convention de partenariat avec l’office national des forêts – financement de l’entretien des équipements d’accueil du public de la forêt domaniale de Châteauroux
6. Changement affectation maison du gardien
7. Contrat intervenant musique
8. Convention relais des assistantes maternelles (RAM) avenant n°1
9. Convention de partenariat atelier jardinage
10. Création de postes
11. Décision modificative n°1
12. Règlement des amortissements
13. Approbation de la convention annuelle relative au versement par le SDEI a la commune d’un fonds de concours
14. Projet d’implantation d’un relais radio téléphonique (en attente retour chtx métropole)
15. Schéma de distribution d’eau potable sur la commune de Saint-Maur
16. Rapport prix et qualité de l’eau syndicat des eaux de la demoiselle
17. Article 73 loi de finances 2024 : zones France ruralités revitalisation (frr)
18. Vente maison 5 impasse du gué
19. Vente terrain Lucas
20. Questions diverses

Ce jeudi 5 septembre, reprise de votre marché du Jeudi !
Seront présents, le primeur fruits et légumes « Fruits Hekoum », le poissonnier et la Rôtisserie Au Petit Poulet (qui viendra dorénavant le jeudi au lieu du dimanche).
Venez les retrouver dès 8 h 00 sur la place en centre bourg !

Le 07 septembre 2024 de 10h à 18h, à la salle Omnisports Rue de Villers, venez découvrir et vous inscrire dans le club de sport qui vous passionne pour la saison 2024-2025 !

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2024
3. Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT
4. Approbation du rapport de la commission des charges transférées : ÉQUIPEMENTS CULTURELS D’INTERETS COMMUNAUTAIRES
5. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour les performances énergétiques
6. Convention de mise à disposition avec la « Safer du Centre »
7. Convention de subvention pour le maintien d’un distributeur automatique de billets dans le commerce
8. Création de postes
9. Tarification CAF
10. Tarification des interventions municipales
11. ARODP « orange »
12. Subvention d’investissement
13. Admission en non-valeur
14. Dénomination des chemins communaux
15. Acquisition terrain
16. Questions diverses

Retrouver les informations et les documents à télécharger ici : https://www.saint-maur36.fr/vie-municipale/le-conseil-municipal-des-enfants/

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 février 2024
3. Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT
4. Compte de Gestion 2023 – Budget Principal
5. Compte Administratif 2023 – Budget Principal
6. Affectation du résultat- Budget Principal
7. Vote des Taux 2024
8. Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Principal
9. Suivi, modification et répartition des autorisations de programmes
10. Application de la fongibilité des crédits
11. Provisions des Charges année 2024
12. Approbation du nouveau règlement intérieur des cimetières communaux et tarifs
13. Création d’un espace cavurnes dans le nouveau cimetière de Saint-Maur
14. Indemnités perçues par les membres du conseil pour l’année 2023
15. Vote des subventions aux associations 2024
16. Questions diverses

Vous avez entre 16 et 25 ans et vous avez des questions concernant l’emploi, la formation, le logement, la santé … ?

La Mission Locale vous propose un accompagnement global dans la perspective de votre insertion professionnelle et sociale. Selon ses besoins, ses difficultés et son niveau, chaque jeune peut bénéficier de réponses individualisées pour l’aider dans la définition de son projet professionnel, de formation, ou pour accéder à l’emploi.

Pour un service de proximité, une conseillère reçoit sur rdv en mairie à Saint-Maur.

La prochaine permanence aura lieu vendredi 9 février 2024 après-midi.

• Permanences suivantes le 12 avril et le 14 juin 2024 après-midi.

Pour prendre rdv, contacter la Mission Locale au 02 54 07 70 00.

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 octobre 2023
3. Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT
4. Implantation terrestre ENR
5. Convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement ville de Châteauroux
6. Création d’un poste d’agent de maitrise
7. Participation mutuelle employeur
8. Rapport prix et qualité de l’eau syndicat des eaux de la demoiselle
9. Schéma de distribution d’eau potable sur la commune de Saint-Maur
10. Convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement commune de DEOLS
11. Tarification des locations des salles municipales
12. Demande de numérotation N° 92 B rue de Gireugne
13. Numérotation « germigny »
14. Dérogation municipale au repos dominical
15. Ouverture des crédits à 25 %
16. Projet les ormeaux
17. Convention fonds de concours accessibilité bus
18. Décisions modificatives N° 2 + Amortissements
19. Admission en non-valeur 2023
20. Attribution d’une subvention d’équipement à l’association « Famille Rurales »
21. Modification de la commission municipale « communication »
22. Éventuelles questions diverses

La Commune de Saint-Maur lancera une concertation publique concernant l’Identification des zones d’accélération de production des énergies renouvelables (ZA EnR) du 12 au 31 décembre 2023.

Les documents seront disponibles pour consultation en mairie aux mêmes dates et aux heures d’ouvertures.

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2023
3. Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT
4. Convention de partenariat pour la Mise en place d’un Espace Numérique de Travail (ENT)
5. Convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques avec la ville Le Poinçonnet
6. Charte des ATSEM
7. Convention relais assistantes maternelles (RAM)
8. Convention UDAF « lire et faire lire »
9. Convention de mise à disposition de personnel communautaire à la commune de Saint-Maur
10. Avis de la ville de Saint-Maur concernant le Programme régional de santé 2023-2028
11. Approbation d’une convention annuelle relative au Versement par le SDEI a la commune d’un fonds de concours au titre de l’année 2023
12. Convention de partenariat vidéoprotection Saint Maur- Châteauroux
13. Redevance d’occupation du domaine public avec orange (RODP)
14. Numérotation magasin BESSON
15. Numérotation parcelles ZC 221– allée des entreprises
16. Numérotation avenue d’Occitanie
17. Convention de disponibilité et de formation des employés communaux avec le SDIS
18. Aide à la rénovation de la façade du commerce « les caprices d’amandine »
19. Création de poste d’emploi permanent pour accroissement temporaire d’activités
20. Éventuelles questions diverses

Le Conseil Régional de la Jeunesse du Centre-Val de Loire se renouvelle !

L’appel à candidatures est en ligne jusqu’au 10 septembre 2023, à destination des 15-28 ans, à condition de résider, d’étudier ou de travailler en région Centre-Val de Loire.
Tous les profils sont les bienvenus et en particulier les jeunes qui n’ont pas l’habitude de prendre part à des démarches de participation.
bonnes raisons de candidater :

• Envie de s’engager et de donner un peu de son temps libre
• Pour porter la voix des jeunes de la Région
• Pour rencontrer d’autres jeunes et découvrir la Région
• Pour réfléchir en groupes aux actions concrètes à proposer aux élu·es de la Région
• Pour débattre et en apprendre plus sur la Région

En savoir plus :
https://www.yeps.fr/…/devenez-membres-du-conseil…/
https://padlet.com/…/le-conseil-r…/wish/2633317799

Attention en dehors de ces créneaux aucune dotation ne pourra plus être récupérée !

L’ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2023
3. Informations de M. le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT
4. Rapport d’orientation budgétaire 2023
5. Règlement budgétaire et financier
6. Relance lot 6 alsh
7. Lancement, attribution Marché éclairage public et validation plan de financement
8. Acquisition suite à une division de la parcelle cadastrée AY 363
9. Numérotation parcelles BM 674– Boulevard du Franc
10. Questions diverses

Parking de la salle des fêtes de Villers-les-Ormes

La séance se tiendra dans la salle du conseil municipal en mairie de Saint-Maur à 20 h 00.

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021
3. Informations de M. le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT : Dépôt du dossier de demande financière d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations familiales concernant la création d’un bâtiment « alsh »
4. Installation d’un nouveau conseiller municipal
5. Modification de la commission « sports et vie associative »
6. Décision modificative N°3 au budget principal
7. Délibération RODP pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
8. Délibération sur le montant de la RODP par les ouvrages des réseaux publics de distribution du gaz
9. Vente du terrain « Lotissement les Fosses à Barattes » à Villers-les-Ormes
10. Convention de mise à disposition de personnel de la communauté d’agglomération de Châteauroux métropole à la commune de Saint-Maur (BET route de Tours)
11. Convention de mise à disposition de personnel de la communauté d’agglomération de Châteauroux métropole à la commune de Saint-Maur (BET route de Châteauroux)
12. Convention avec le SDEI pour la dissimulation du réseau basse tension et éclairage public » rue des prés de derrière et de l’ancienne Ecole » à Villers les Ormes
13. Adhésion au groupement de commandes « pôles énergies » pour l’achat d’électricité et de gaz naturel
14. Convention avec Châteauroux métropole pour la viabilité hivernale
15. Numérotation « Scalis » impasse du gué »
16. Autorisation de création d’une chambre funéraire rue Jade à saint-Maur
17. Création et suppression de postes – agents de droit public
18.  Information : Projet de création de terrain familial pour la sédentarisation des gens du voyage
19. Information : Transfert des registres d’état civil de Villers
20. Questions diverses

>> Compte tenu de la situation sanitaire, le public sera limité à 4 personnes.

La prochaine collecte de sang à SAINT-MAUR aura lieu le lundi 22 novembre à la salle Octave Monjoin de 15h à 19h, privilégiez le don sur rendez-vous, afin de mettre en place les mesures barrières destinées à freiner l’épidémie de Coronavirus.

Pour vous inscrire rendez-vous sur : https://mon-rdv-dondesang.efs.sante.fr/collecte/36380/sang/22-11-2021

En 1 heure, vous pouvez sauver 3 vies !

• 1 heure, c’est le temps qu’il faut pour un don de sang, cela comprend l’accueil, l’entretien préalable au don, le prélèvement et la collation.
• 3, c’est le nombre de vies sauvées avec 1 don de sang

Pourquoi donner son sang ?

Il n’existe aucun produit capable de se substituer au sang humain, le don de sang est donc indispensable.

Chaque année, 1 million de malades sont soignés grâce à ces dons.

Donner son sang est un geste précieux qui ne dure qu’1 heure, dont 7 à 10 minutes pour le prélèvement.

En France, 10 000 dons sont nécessaires chaque jour, dont 960 dans le Centre-Pays de la Loire !

Un donneur averti en vaut deux !

• Etre âgé de 18 à 70 ans
• Peser au moins 50 kg
• Ne pas venir à jeun et bien s’hydrater
• Se munir d’une pièce d’identité pour un 1er don

Pensez aussi à vérifier les éventuelles contre-indications avant de vous déplacer… faites le test en ligne sur dondesang.efs.sante.fr rubrique « Puis-je donner ? » ou sur l’appli Don de sang.

Venez vivre une expérience riche et forte qui place les donneurs et les receveurs au cœur d’une dynamique de partage.

Tu as entre 11 et 17 ans et tu habites à Saint-Maur ? Ton avis nous intéresse !

La Ville de Saint-Maur lance une consultation auprès des jeunes pour mieux connaître leurs attentes et leurs pratiques en matière de loisirs.

Pour répondre au questionnaire, tu peux flasher le QR Code ci-contre ou cliquer sur le lien suivant : Questionnaire consultation jeunesse – Saint-Maur 2021

Conseil municipal :

mercredi 29 septembre 2021 à 20h

au Château des Planches