Conseil Municipal du 05 juin 2024

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2024
3. Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT
4. Approbation du rapport de la commission des charges transférées : ÉQUIPEMENTS CULTURELS D’INTERETS COMMUNAUTAIRES
5. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour les performances énergétiques
6. Convention de mise à disposition avec la « Safer du Centre »
7. Convention de subvention pour le maintien d’un distributeur automatique de billets dans le commerce
8. Création de postes
9. Tarification CAF
10. Tarification des interventions municipales
11. ARODP « orange »
12. Subvention d’investissement
13. Admission en non-valeur
14. Dénomination des chemins communaux
15. Acquisition terrain
16. Questions diverses