Conseil Municipal du 12 mai 2026

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance.

2. Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 2 avril 2026.
3. Informations de Madame le Maire, des décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
4. Composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
5. Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales.
6. Convention de don entre « Emmaüs Connect » et la commune de Saint-Maur.
7. Définition d’un montant en lien avec la délégation au Maire pour l’admission en non-valeur des titres de recettes de faible montant (point n°30 des délégations).
8. Création d’un emploi permanent – cadre d’emploi des techniciens territoriaux.
9. Délibération relative à la désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux.
10. Désignation des membres du CCAS.
11. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
12. Création d’un conseil de vie de l’ALSH et des services périscolaires.
13. Questions diverses.