Conseil Municipal du 13 décembre 2023

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 octobre 2023
3. Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT
4. Implantation terrestre ENR
5. Convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement ville de Châteauroux
6. Création d’un poste d’agent de maitrise
7. Participation mutuelle employeur
8. Rapport prix et qualité de l’eau syndicat des eaux de la demoiselle
9. Schéma de distribution d’eau potable sur la commune de Saint-Maur
10. Convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement commune de DEOLS
11. Tarification des locations des salles municipales
12. Demande de numérotation N° 92 B rue de Gireugne
13. Numérotation « germigny »
14. Dérogation municipale au repos dominical
15. Ouverture des crédits à 25 %
16. Projet les ormeaux
17. Convention fonds de concours accessibilité bus
18. Décisions modificatives N° 2 + Amortissements
19. Admission en non-valeur 2023
20. Attribution d’une subvention d’équipement à l’association « Famille Rurales »
21. Modification de la commission municipale « communication »
22. Éventuelles questions diverses