Conseil Municipal du 16 juillet 2025

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juin 2025.
3. Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT.
4. Accord local conseil communautaire.
5. Convention charges scolaires avec la commune de Saint-Outrille.
6. Validation du PEDT (Projet Éducatif de Territoire) et du PEL (Projet Éducatif Local) 2025-2028.
7. Acquisition des parcelles AX 0334 et AX 0335 et AX 0107.
8. Dénomination d’une voie à Cap Sud.
9. Levée des pénalités contractuelles infligées à la société DUMAZERT.
10. Questions diverses.