Conseil Municipal du 27 mars 2024
Conseil Municipal du 27 mars 2024
27 mars 2024
Ordre du jour
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 21 février 2024
- Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT
- Compte de Gestion 2023 – Budget Principal
- Compte Administratif 2023 – Budget Principal
- Affectation du résultat- Budget Principal
- Vote des Taux 2024
- Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Principal
- Suivi, modification et répartition des autorisations de programmes
- Application de la fongibilité des crédits
- Provisions des Charges année 2024
- Approbation du nouveau règlement intérieur des cimetières communaux et tarifs
- Création d’un espace cavurnes dans le nouveau cimetière de Saint-Maur
- Indemnités perçues par les membres du conseil pour l’année 2023
- Vote des subventions aux associations 2024
- Questions diverses