Conseil Municipal du 27 mars 2024

Conseil Municipal du 27 mars 2024

27 mars 2024

Ordre du jour

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 février 2024
  3. Informations de le Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT
  4. Compte de Gestion 2023 – Budget Principal
  5. Compte Administratif 2023 – Budget Principal
  6. Affectation du résultat- Budget Principal
  7. Vote des Taux 2024
  8. Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Principal
  9. Suivi, modification et répartition des autorisations de programmes
  10. Application de la fongibilité des crédits
  11. Provisions des Charges année 2024
  12. Approbation du nouveau règlement intérieur des cimetières communaux et tarifs
  13. Création d’un espace cavurnes dans le nouveau cimetière de Saint-Maur
  14. Indemnités perçues par les membres du conseil pour l’année 2023
  15. Vote des subventions aux associations 2024
  16. Questions diverses